Conditions de Service

1. Objectif du Site

Framart est un spécialiste en décoration, regroupant une équipe de designers professionnels à la création d’espaces uniques et esthétiques , on offre un service spécialisé dans la vente decoratif . En accédant et en utilisant notre site web, vous acceptez les conditions générales d’utilisation décrites dans ce document. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’un des termes établis, nous vous recommandons de ne pas utiliser le site.

2. Utilisation du Site Web

L’utilisation du site web doit être exclusivement destinée
aux fins établies, c’est-à-dire l’achat de posters personnalisés. Toute utilisation inappropriée du contenu du site est strictement interdite, y compris la manipulation des données, les tentatives de piratage, les activités illégales ou tout autre comportement susceptible de nuire au fonctionnement du site ou de violer les droits de propriété intellectuelle de Fram Art. Toute violation de ces règles pourra entraîner la révocation de l’accès au site et des poursuites judiciaires.

3. Garantie et Retours

Si le poster personnalisé arrive défectueux ou s’il y a un retard supérieur à celui convenu en raison de notre gestion, le client aura droit à une solution, qui pourra être un remplacement du produit ou un remboursement partiel du coût. Toutefois, Fram Art ne saurait être tenu responsable des retards causés par les services de livraison tiers, ces services étant hors de notre contrôle.

4. Politiques de Paiement et Prix

Pour procéder à la fabrication de tout l’achat. , le client doit effectuer un paiement initial équivalent à 50 % du prix total, ce qui couvrira les coûts de production.
Livraison gratuite partout au Maroc dès 999 MAD d’achat. . Nous acceptons différents modes de paiement, y compris le virement bancaire, Wafa Cash, CashPlus et PayPal.

5. Limitation de Responsabilité

Fram Art ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation du site web
ou des problèmes liés aux services de livraison fournis par des tiers. Les utilisateurs doivent utiliser le site sous leur propre responsabilité et se conformer aux conditions établies.

6. Législation Applicable

Ces conditions générales d’utilisation sont régies par les lois du Royaume du Maroc. En cas de litige découlant de l’utilisation du site web, les parties se soumettront à la juridiction exclusive des tribunaux marocains, conformément à la législation en vigueur dans le pays.

7. Modifications des Conditions

Fram Art se réserve le droit de modifier ces conditions de
service à tout moment, afin de s’adapter aux changements réglementaires ou pour améliorer nos services. Les utilisateurs seront informés de ces modifications et il est de la responsabilité de l’utilisateur de consulter et d’accepter les conditions mises à jour avant de continuer à utiliser le site.

8. Droits d’Auteur

Tout le contenu disponible sur le site web, y compris les images, textes et descriptions des produits, est protégé par des droits d’auteur et d’autres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation commerciale du contenu sans l’autorisation préalable et expresse de Fram Art est interdite. Toute violation de ces droits pourra entraîner des poursuites judiciaires.

9. Contact

Pour toute question relative aux conditions de service, vous pouvez nous contacter par e-mail à l’adresse contact@framart.studio ou par téléphone au +212-750-080-588.

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